|
L'ensemble des textes, images et code-source des documents proposés
en "freeware" sont propriété intellectuelle de
l'auteur. Les logiciels distribués par GS Soft sont copyright
GS Soft et l'auteur.
Les
gratuiciels ou "freeware" sont des documents (textes, images,
logiciels) dont l'utilisation n'est soumise à aucune redevance
dans le cadre d'une utilisation personnelle. Ces documents restent la
propriété de leurs auteurs.
Est donc exclu, notamment :
- D'utiliser tout ou partie de ces
documents dans des sites à caractère
commercial (pas de bandeaux publicitaires, site personnel uniquement).
- De diffuser par quelque moyen que ce soit des documents payants utilisant
tout ou partie de ces gratuiciels.
- De modifier ces documents pour les
distribuer (même gracieusement).
- Et bien sûr de s'attribuer la paternité d'un document
même après modification de celui-ci.
Toute
utilisation autre que celle indiquée dans les paragraphes
précédents doit au préalable faire l'objet d'un
accord écrit entre GS Soft et l'auteur d'une part et le demandeur
d'autre part.
Tout
contrevenant s'expose à des poursuites en vertu des lois
sur la protection sur la propriété intellectuelle.
|