| Droits d'utilisation | |
|
|
|
| Copyright | |
| Droits d'utilisation | |
| Nous contacter | |
L'ensemble des textes, des images et des scripts sont, sauf indications contraires, propriété intellectuelle de l'auteur et copyright GS Soft et l'auteur. |
![]() |
Droits d'utilisation
L'utilisation des textes et illustrations ainsi que la consultation des pages HTML est strictement limitée au public fréquentant l'établissement acquéreur d'une licence d'utilisation et au sein de cet établissement.
Il est interdit de diffuser par quelque moyen que ce soit (numérique ou papier) tout ou partie des textes, images et javascripts composant ce GS Site à l'extérieur de l'établissement acquéreur d'une licence d'utilisation.
Il est interdit d'utiliser tout ou partie des images et textes proposés dans ce GS Site pour créer un site destiné à une consultation extra-muros de l'établissement acquéreur d'une licence d'utilisation.
L'utilisation des images, textes et pages HTML est autorisée sous toutes ses formes à condition que cette utilisation et la diffusion des documents résultant de l'utilisation d'un GS Site ne déborde pas le cadre de l'établissement acquéreur d'une licence d'utilisation.
Toute utilisation autre que celle indiquée dans le paragraphe précédent doit au préalable faire l'objet d'un accord écrit entre GS Soft et l'auteur d'une part et le demandeur d'autre part.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites en vertu des lois sur la protection de la propriété intellectuelle.
Nous contacter
![]() |
GS Soft 47, boulevard des deux corniches 06300 NICE Fax : 04 93 56 87 49 E-Mail : contact@gs-soft.fr Notre site : http://www.gs-soft.fr |